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Marques déposées par la société DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE
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Les échos du tri Trier, c'est bien joué
Demande publiée - Marque en non vigueur

Les échos du tri Trier, c'est bien joué
DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE

Numéro de dépôt :
99798120
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque Les échos du tri Trier, c'est bien joué

Déposée le 10 juin 1999 par la société DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les échos du tri Trier, c'est bien joué » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999. .

Le déposant est la société DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, 58039 NEVERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 225 800 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard BARDIN Président Conseil Général de la Nièvre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE a également déposé les autres marques suivantes : Trier, c'est bien joué , GRIGNOTTE Trier, c'est bien joué


DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE - HOTEL DU DEPARTEMENT, 58039 NEVERS CEDEX - France - SIREN 225800010


M. Bernard BARDIN Président Conseil Général de la Nièvre - France


Inscription le 2 décembre 1999 - Retrait partiel n°291309 - Publication au BOPI 1999-12-02

Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351886 - Publication au BOPI 2002-08-22

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes Produits de l'imprimerie Photographies, papeterie adhésifs pour la papeterie Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) Cartes à jouer Caractères d'imprimerie Clichés Vêtements, chaussures, chapellerie. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. - édition de livres, de revues. Prêt de livres Production de spectacles, de films, location pour films. - organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.